Conseil municipal du 12 juin 2020

Le prochain conseil municipal se déroulera le 12 juin 2020 à 20h. Aux fins de lutter contre la propagation de l’épidémie de Covid-19, il se tiendra dans la salle polyvalente, dans des conditions conformes aux règles sanitaires en vigueur, le nombre maximal de personnes autorisées à y assister est de 22, soit 5 personnes dans le public.

Ordre du jour

1 – Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal

2 – Désignation des membres du Centre Communal d’Action Sociale

3 – Détermination des indemnités des élus

4 – Désignation des délégués syndicaux au SIVU “Les enfants du Solaure”

5 – Désignation des délégués syndicaux au SMPAS

6 – Modalités adhésion SAILLANS SMPAS

7 – Désignation de représentants de la commune pour participer à l’élection des délégués du Comité syndical du SDED (Syndicat départemental d’Energies de la Drôme).

8 – Désignation des délégués au SIGMA :

9 – Désignation de 2 représentants de la commune pour participer à l’élection des délégués du Comité syndical du SDTV

10 – Prolongations d’autorisations d’émetteurs de collectivité TNT “30-3”

11 – Désignation délégué au Syndicat Mixte Numérian

12 – Emplois saisonniers et contrat à durée déterminée pour accroissement temporaire d’activité

13 – Attribution d’une prime COVID-19 aux agents communaux

14 – Taux de fiscalité 2020

15 – Compte Administratif 2019 Budget Général

16 – Compte Administratif 2019 Budget Eau et Assainissement

17 – Compte Administratif 2019 Budget Lotissement Communal

18 – Adoption compte de gestion 2019 Budget Général

19 – Adoption compte de gestion 2019 Budget Eau et Assainissement

20 – Adoption compte de gestion 2019 Budget Lotissement Communal

21 – Attribution de la Convention de participation MUTUELLE avec le Centre de Gestion de la Drôme