Gouvernance collegiale et participative

Qui sommes-nous ?

Nous sommes des habitant(e)s et citoyen(ne)s de la commune de Saillans, concerné(e)s par l’avenir de leur village et par la construction d’un bien-vivre-ensemble respectueux de l’autre et de l’environnement (lire la charte de campagne et le parcours effectué sur le site citoyen paysdesaillansvivant.fr) Depuis les élections du 23 mars 2014, nous sommes élu(e)s de la commune.
Avec les habitants, nous co-construisons un nouveau mode de gouvernance de la commune, à la fois collégial et participatif.

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Présentation du diaporama utilisé lors de conférences sur l’expérience et le témoignage de Saillans : Version PDF

 

Pourquoi changer de mode de fonctionnement ?

Deux dérives du fonctionnement traditionnel d’une mairie ont été identifiées, surtout dans les petites communes : d’une part, l’accaparement du pouvoir par le maire et ses adjoints, et d’autre part la faible participation des habitants, sollicités souvent seulement une fois tous les six ans.
Pour éviter ces dérives, un fonctionnement « autrement » est proposé. Il repose sur deux piliers, la collégialité* au sein de la municipalité et la participation* des habitants.

schéma fonctionnement collégial et participatif Saillans

Schéma du fonctionnement collégial et participatif de la commune de Saillans (janvier 2015, équipe municipale de Saillans)

En quoi consiste la gouvernance collégiale de la mairie ?

La collégialité* au sein de l’équipe municipale consiste à partager le pouvoir entre les élus et à prendre collectivement les décisions. Elle repose sur :

  • une répartition des compétences et des indemnités de fonction* entre tous les élus référents* et pas seulement entre le maire et ses adjoints : cela permet d’impliquer et de responsabiliser durablement l’ensemble des élus et de reconnaitre le travail fourni par chacun ;
  • un travail en binôme (ou trinôme), avec un binôme de tête (maire et 1ère adjointe) et un binôme par compétence (sept compétences identifiées). Cela permet d’éviter les prises de décisions isolées,  de partager les responsabilités et le travail, d’enrichir les réflexions.
  • l’instauration d’un Comité de Pilotage* ouvert au public (en substitution au traditionnel Conseil des adjoints) : il constitue l’instance principale de travail et de décision à laquelle participent tous les élus deux fois /mois (lire les comptes-rendus).
  • des outils informatiques collaboratifs,  par exemple la plateforme Zimbra.

En quoi consiste la gouvernance participative de la commune ?

La participation des habitants consiste à redonner un contenu concret à la citoyenneté.
Elle s’exerce à travers deux instances :

  • les commissions participatives* thématiques : au nombre de sept, elles sont coordonnées par un binôme d’élus référents (la liste des commissions participative se trouve ici). Elles regroupent l’ensemble des habitants qui le souhaitent (entre 20 et 60 habitants en moyenne) et visent une réflexion générale, la définition des grandes orientations et l’émergence et la priorisation des actions concrètes à mettre en œuvre.
  • les Groupes Action-Projet* : ce sont des groupes de travail pour préparer, suivre et mettre en œuvre une action concrète qui a été définie en commission. Ils regroupent sur une période déterminée, un nombre plus limité d’habitants (6 minimum) ainsi qu’au moins un élu référent.

Actuellement, 230 personnes, soit 24 % de la population majeure, participent aux commissions et aux Groupes Action-Projet.
Cette participation s’exprime à différentes étapes de la gestion des affaires de la commune : lors de l’impulsion des idées et des projets des actions dans le cadre de commissions participatives, lors de la préparation et de l’étude des dossiers et projets dans le cadre des Groupes Action-Projet et éventuellement dans la mise en œuvre des projets. La décision d’engagement d’une action et de son financement reste validée par les élus en Comité de Pilotage.

participation Saillans

Parmi les réalisations concrètes des Groupes Action-Projet de ces premiers mois de mandature, il y a la mise en place de la réforme des rythmes scolaires, l’extinction de l’éclairage public la nuit, la conception de panneaux de sensibilisation à la protection de la rivière, la réalisation d’une enquête sociale, le choix du mobilier urbain, la révision du tarif de l’eau, etc. Le récapitulatif des GAP en cours se trouve ici.

Quels sont les moyens mis en œuvre pour favoriser et garantir la participation ?

L’implication des habitants constitue le fondement de notre fonctionnement. Il est de notre devoir d’élus de permettre, de favoriser et de garantir la participation des habitants. Pour cela, nous nous appuyons sur différents moyens.

L’information et la transparence : le b.a.-ba de la participation

L’information et la transparence sont des préalables à la participation des habitants. Ces derniers doivent pouvoir suivre en temps réel l’avancement des dossiers, les difficultés rencontrées, les choix effectués.
Le Comité de Pilotage, qui est l’instance de travail et de décision des élus, est ainsi ouvert au public. Une séance de questions du public est également organisée en fin de chaque Conseil Municipal. Toutes les réunions donnent lieu à des comptes rendus diffusés rapidement et largement.
Des réunions publiques sont également organisées pour les décisions concernant la vie quotidienne des habitants (par exemple, le prix de l’eau potable).
L’information repose sur de multiples supports : le site internet, le livret d’accueil des habitants, les  panneaux d’information dans les quartiers, l’agenda communal mensuel, la Lettre d’Info Municipale.

Une participation animée avec méthode

Afin d’impliquer un grand nombre de participants, de ne pas les lasser, et d’être efficaces, les réunions sont animées avec méthode, par un animateur* extérieur aux débats.
Ces animateurs sont des habitants bénévoles, formés par d’autres habitants dont un professionnel, selon des techniques issues de l’éducation populaire*.
Le déroulé précis de la réunion est réfléchi et planifié en amont : un  document « conducteur » permet de bien cadrer la réunion, en clarifiant les objectifs, les outils et le temps nécessaires pour les atteindre. L’alternance de moments de travail en sous-groupes et de restitution collective garantit que chacun puisse s’exprimer, être écouté et que les choix soient fait collectivement. Elus et habitants sont sur un pied d’égalité en termes de partage du temps de parole et de poids dans les choix effectués. Enfin, les séances sont évaluées par les participants afin d’améliorer leur déroulé futur.

commission participative Saillans

Le Conseil des Sages, un outil de veille et d’appui à la démocratie participative

Le Conseil des Sages* est une instance d’observation et de veille quant à la mise en pratique de la démocratie participative à Saillans. Il vise à garantir le pouvoir d’agir* des habitants  (voir menu Conseil des sages et en particulier la Charte). Il est constitué de 12 habitants : six candidats non élus ou anciens volontaires de la liste « Autrement pour Saillans … tous ensemble », six autres habitants volontaires tirés au sort. Le Conseil des Sages a plusieurs missions : il veille sur la mise en œuvre et le bon fonctionnement de la démocratie participative* ; il accompagne cette mise en œuvre en apportant son appui logistique et méthodologique et en se chargeant du recrutement, de la formation et de l’outillage des animateurs. Enfin, il essaime l’expérience de Saillans (archivage, organisation d’assises).

Différentes façons de s’impliquer

Tout le monde n’est pas à l’aise avec les réunions, même avec une méthode permettant à chacun d’être écouté. D’autres façons de s’impliquer et de participer sont valorisées, comme par exemple : aider à préparer une salle de réunion, animer une réunion, relire les écrits de la mairie pour les rendre plus lisibles ou participer à une des nombreuses associations qui font vivre le village.

Une expérimentation en marche

La démarche des habitants et des élus de Saillans est pragmatique et concrète. Elle ne s’appuie pas sur une théorie, un modèle ou une idéologie, mais elle repose sur la pratique et le bon sens. Il n’est pas question de ‘partis politiques’, mais bien de ‘la politique’ comme art de conduire les affaires publiques.
Cette démarche procède par apprentissage et par expérimentation au quotidien. On se permet d’essayer et de se tromper, de recommencer, mais en transparence et en confiance entre élus et habitants.
Ainsi, l’organisation de la gouvernance de la commune de Saillans telle que présentée ci-dessus résulte d’une formalisation chemin-faisant. Elle reflète l’état de nos réflexions et de notre expérience en janvier 2015. Cette organisation demeure en constante évolution.

Quelques images sur notre première année…

Saillans // Une année de nouvelle démocratie from stéphane trouille on Vimeo.

En savoir plus… mise à jour le 05 novembre 2015

Les termes avec un astérisque font l’objet d’une définition dans notre Petit Lexique.

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Curieuses démocraties, festival politico culturel à Saillans, 19, 20, 21 septembre 2015 :