Archives de catégorie : Ordre du jour conseil municipal

Compte-rendu du conseil municipal du 10 mars 2017

Un conseil municipal très technique avec notamment 2 autorisations de passation de marché :
celle de la révision du Plan Local d’Urbanisme avec l’offre de Jam Ingénierie et celle de la balayeuse motorisée autonome avec l’entreprise D. Périé.
L’achat de cette balayeuse dans le cadre du Plan d’Amélioration des Pratiques Phytosanitaires et Horticoles permettra d’améliorer les conditions de travail des agents et sera un plus non négligeable pour la propreté du village.

> Lire le compte-rendu complet du 10 mars 2017 

Ordre du jour du conseil municipal du 10 mars 2017

1 Convention de prise en charge partielle du montant de redevance des Diagnostics ANC
entre le SIGMA et la Commune de Saillans
2 Demande de subvention Église St Géraud au titre des Projets de Cohérence
Territoriale 2017
3 SDED : raccordement au réseau électrique pour la création du lotissement « Les
Clots », quartier les Chapelains
4 Autorisation de passation du marché pour la révision du Plan Local d’Urbanisme
5 Autorisation de passation du marché pour l’acquisition d’une balayeuse motorisée
autonome
6 Renouvellement Contrat Unique d’Insertion – poste administratif
7 Renouvellement Contrat Unique d’Insertion – poste technique

Compte-rendu du conseil municipal du 20 janvier 2017

Le compte-rendu du conseil municipal du 20 janvier 2017 est accessible sur la page Comptes rendus des conseils municipaux
avec notamment la délibération pour le plan de financement pour les demandes de subvention Maison Médicale et la délibération en faveur de la Convention de médiation entre les communes de Crest, Aouste sur Sye, Saillans, Mirabel et Blacons, Piégros-la-Clastre et l’association « Sauvegarde de l’enfance et de l’adolescence de la Drôme ».

Ordre du jour du conseil municipal du 20 janvier

Ordre du jour du Conseil municipal du 20 janvier 2017, à 20h, salle du Conseil.

1 Refus du transfert de la compétence PLU à la CCCPS
2 Maison Médicale – actualisation du plan de financement pour les demandes de subvention
3 Autorisation de passation des marchés de travaux pour la mise en accessibilité et en sécurité du bâtiment communal et de la Poste (salle polyvalente).
4 Convention de médiation entre les communes de Crest, Aouste sur Sye, Saillans, Mirabel et Blacons, Piégros la Clastre et l’association « Sauvegarde de l’enfance et de l’adolescence de la Drôme »
5 Versement au receveur municipal de l’indemnité de conseil pour la durée du mandat
6 DM Budget Général

Compte-rendu du conseil municipal du 4 novembre 2016

Le compte-rendu du conseil municipal du 4 novembre 2016 est disponible sur la page des comptes rendus.

Petit résumé rapide : arrivée d’un nouveau conseiller municipal, Patrick Thevenet ; désignation de membres aux CCAS : Josselyne Bougard, Christine Seux ; Transfert de la compétence SCoT (Schéma de Cohésion Territoriale) au SMDVD (Syndicat Mixte de Développement de la Vallée de la Drôme) ; Désignation des membres municipaux du Syndicat Intercommunal pour la Gestion Mutualisée de l’Assainissement (SIGMA) : Agnès Hatton, Michel Gautheron, Patrick Thevenet ;
le SDED, Syndicat Départemental d’Energies de la Drôme, gérera les Certificats d’Economie d’Energie (CEE) issus de travaux d’efficacité énergétique réalisés par la commune, afin de les regrouper sur l’ensemble du département ; Autorisation de signature de conventions de financement et d’objectifs relatives au projet Erasmus + « BE : In » (Inclusive participation : best practice sharing and networking » (lire + d’infos)

 

Ordre du jour du conseil municipal du 4 novembre 2016

Le conseil municipal aura lieu le vendredi 4 novembre à 20h.

1 Nouveau Conseiller municipal
2 Désignation des membres du CCAS
3 Modification du tableau des effectifs
4 CDD ATA Agent d’accueil
5 Décision modificative du Budget Général
6 Transfert de la compétence SCoT au SMDVD
7 Désignation des délégués SIGMA
8 Mutualisation des Certificats d’Économie d’Énergie

Les dates des prochains réunions municipales

Attention, le comité de pilotage prévu le 27 octobre est annulé.

Notez les dates des prochaines réunions des 3 prochains mois : comités de pilotage, conseils municipaux et conseils communautaires.

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Conseil municipal du vendredi 16 septembre 20H

L’équipe municipale tient à s’excuser du retard pris pour publier l’ordre du jour du conseil municipal. Cette semaine n’a pas été de tout repos. Notre énergie s’est mobilisée sur la semaine de l’économie, la réunion publique du PLU, les journées du patrimoine, le remplacement et le recrutement de personnel (coordinatrice périscolaire/TAP/Cantine, garde-champêtre, secrétaire de mairie).

Le conseil aura bien lieu à 20H et non 18h30 comme annoncé précédemment.
1. Mise en révision et prescription PLU de Saillans
2. Demande de subvention pour le projet de maison médicale et d’accueil périscolaire
3. Demande de subvention pour la mise en accessibilité de la Mairie
4. Demande de subvention pour la création d’un filtre UV (Ultra-Violet)
5. Demande de subvention pour extension du réseau eaux usées quartier les Samarins – tranche n° 2
6. Appel à projet à l’agence de l’eau pour mise en œuvre PAPP Continuer la lecture

Compte-rendu du conseil municipal du 8 juillet

Le compte-rendu du conseil municipal du 8 juillet est maintenant disponible sur la page des comptes rendus, avec notamment la vente des derniers lots du Grand Cèdre, la convention déneigement avec le département, la révision du tarif de la Participation à l’assainissement collectif
> Accédez à la page

Ordre du jour du conseil municipal du 8 juillet 2016

1 Vente Lot 7 Lotissement Grand Cèdre
2 Vente Lots 5 et 6 Lotissement Grand Cèdre
3 Convention financière Commune de Saillans/SIVU Les enfants du Solaure
4 Admissions en non valeur Budget Général et Budget Eaux Assainissement
5 Décisions modificatives n°6 à 10 budget général
6 Convention déneigement Commune de Saillans/Conseil Départemental
7 Convention circuit fontaines
8 Dénomination voirie
9 Recrutement accroissement temporaire d’activité – adjoint d’animation
10 Dotation cantonale mise en accessibilité salle polyvalente – modification montant des travaux
11 Révision de la participation à l’assainissement collectif (PAC)
12 Acquisition amiable délaissé voirie – parcelle E 567
13 Contractualisation emprunt Bâtiment technique
14 Subventions aux associations – Bal du 13 juillet et Vogue 2016
15 Convention archives départementales
16 Révision des loyers communaux

Ordre du jour du conseil municipal du 27 mai 2016

Voici l’ordre du jour du conseil municipal qui se tiendra à 20h :

1 Vente Lot 11 Lotissement Grand Cèdre
2 Autorisation passation marché de travaux -Lot 3- Bâtiment technique communal
3 Décision modificative n’A et 5 – Budget Général
4 Décision modificative n’B – Budget Eau Assainissement
5 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service eau potable 2015
6 Demande d’inscription « réserve parlementaire » opération accessibilité salle
polyvalente
7 Demande d’inscription « amende de police 2016 » pour réfection de la barrière du Pont
du Rieussec
S Convention de médiation entre les communes de Crest, Aouste sur Sye, Salllans, Mirabel
et Blacons, Piégros la Clastre et l’association «Sauvegarde de l’enfance et de
l’adolescence de la Drôme »
9 Modification de tracé suite à annulation DUP pour la parcelle de M. CELLIER (suite à des
travaux d’extension
10 Convention Vélo-cargo Drôme/Le Forum/Commune de Saillans
11 Subvention association « La Boule Mousseuse »
12 Mise à disposition d’un local – bail civil Maison Gautheron
13 Autorisation de passation des marchés de travaux pour la mise en conformité des
déversoirs d’orage

Compte-rendu du conseil municipal du 18 mars 2016

budget primitif 2016 mairie de saillans recettes-budget-general
Le compte-rendu du conseil municipal du 18 mars 206 est disponible en téléchargement.

Le budget primitif 2016 (budget général et eau/assainissement) a été adopté… Montant total pour le budget général, 1 404 830 €  en fonctionnement, 1 206 357.28 € en investissement
2 emplois communaux ont été actés afin d’améliorer le service municipal (agent technique et service administratif). Les subventions aux associations ont aussi été allouées.
A noter aussi, ouverture d’une ligne de trésorerie pour le SIVU, création d’un budget annexe pour l’opération du lotissement communal du Grand Cèdre.

Une lettre d’info municipale spécial Budget est en cours de réalisation et sera envoyée d’ici fin avril.

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Ordre du jour du Conseil municipal du 5 février

Voici l’ordre du jour du conseil municipal qui aura lieu le vendredi 5 février 2016.

1 Définition du prix de vente des lots du lotissement du Grand Cèdre
2 Vente du lot 10 lotissement Grand Cèdre
3 Vente du terrain cadastré section AB n°194 lieu dit ancienne Perception
4 Acceptation et signature accord cadre Eglise Saint Géraud
5 Aliénation après enquête publique CRn°23
6 Convention de partenariat commune de Saillans/SIVU Les enfants du Solaure
7 Convention de gestion des animaux errants
8 Recrutement en accroissement temporaire d’activité pour poste ATSME
9 Acceptation d’un don

Ordre du jour conseil municipal du 18 décembre 2015

Vendredi 18 décembre 2015 à 20 h 00 (salle du conseil municipal).
L’ordre du jour de cette séance est constitué des points suivants :

1 Amortissement au budget général suite à la liquidation du Syndicat Intercommunal des Energies du Diois
2 Décisions modificatives au budget eau assainissement (DM n°5)
3 Décisions modificatives au budget général (DM n°9)
4 Transfert d’emprunt de la communauté de communes du Crestois et du Pays de Saiilans
5 Création d’un bâtiment communal pour les services techniques aux normes sécurité et accessibilité – Demande d’inscription au titre de la DETR 2016
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Ordre du jour du conseil municipal du 6 novembre 2015

1 Refinancement du prêt n » AR196383000 – travaux rues Lambert/lllaire
2 Décisions modificatives au budget eau assainissement (DMn-S)
3 Décisions modificatives au budget général (DM n°5, 6, 7 et 8)
4 Demande de subvention au titre du programme d’investissement de l’Etat sur les
monuments historiques 2016
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« Conseil Municipal extraordinaire » jeudi 15 octobre à 19h30

Ordre du jour unique : Refus Restitution de la compétence périscolaire auprès des communes de l’ex Pays de Saillans.
Précisions importantes :
Le périscolaire continue bien à Saillans comme depuis le début de l’année : mêmes horaires, mêmes activités et mêmes salariés.
La délibération du Conseil Municipal extraordinaire concerne uniquement la gestion administrative du service.

Ordre du jour du conseil municipal du 4 septembre 2015

Voici les points de l’ordre du jour du Conseil municipal de Saillans du vendredi 4 septembre 2015 à 20 :
1 Ouverture de crédits sur le budget eau assainissement
2 Décisions modificatives au budget eau assainissement (M49)
3 Décisions modificatives au budget général (M14) n°2,3 et 4
4 Dépenses affectées sur le poste 6232 fêtes et cérémonies
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Ordre du jour du Conseil municipal du 10 juillet 2015

Voici les points de l’ordre du jour du Conseil municipal de Saillans du vendredi 10 juillet 2015 à 20 :
1 Décision modificative n°l Budget Général
2 Décision modificative n » 1 Budget Eau Assainissement
3 Programmation Ad’AP (Agenda d’Accessibilité Programmée)
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Budget municipal primitif 2015 présenté au conseil municipal du 3 avril

Découvrez ci-après le budget primitif 2015 qui a été présenté lors du conseil municipal du 3 avril 2015 à 20h.

Une réunion publique de présentation a aussi eu lieu le samedi 21 mars 2015, par Agnès Hatton, élue référente Finances, préparée avec la commission finances. Une prochaine lettre d’information municipale sera consacrée à ce budget.

Vous pouvez aussi lire un texte « Aide en ligne pour la lecture des tableaux » pour une meilleure compréhension.

Budget général

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Ordre du jour du conseil municipal du vendredi 5 mars à 20h

1.    Saisie du conseil général – demande de subvention pour le projet de bâtiment technique
2.    Création d’une « goutte d’eau » Façade ouest de l’Eglise Saint Géraud – Demande d’inscription de demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles au titre des travaux d’entretien sur monuments historiques n’appartenant pas à l’Etat
3.    Aide exceptionnelle à l’association Club Informatique
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Ordre du jour du Conseil municipal du vendredi 9 janvier 2015

Ordre du jour du Conseil municipal du vendredi 9 janvier 2015 à 20h

  1. Délégation de compétence du conseil municipal au Maire
  2. Désignation Commission d’Appel d’Offre
  3. Modification de l’éclairage public sur le territoire communal
  4. Abattement spécial à la base en faveur des personnes handicapées ou invalides
  5. Signature d’une convention de conseil avec le Centre de Gestion de la Drôme en matière d’hygiène et de sécurité du personnel
  6. Subvention exceptionnelle à l’association du Club de Tennis
  7. Déclarations d’intention d’aliéner

Ordu du jour conseil municipal du 5 décembre 2014

Nomination nouveaux conseillers municipaux suite démission
Validation du compte-rendu du conseil municipal du 07/11/2014
Désignation membres CCAS
Décisions modificatives 9, 10 et 11
Modification du temps de travail d’un agent
Fixation du prix de l’eau
Subvention exceptionnelle Club Informatique
Nomination d’un correspondant Défense