Ordre du jour du conseil municipal du 14 décembre 2018

Ordre du jour du conseil municipal du 14 décembre 2018

Remplacement de deux conseillers municipaux démissionnaires Proposition des membres de la commission de contrôle des listes électorales Décisions modificatives au budget général (M14) Rénovation de…
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Ordre du jour du conseil municipal du 9 novembre 2018

Ordre du jour du conseil municipal du 9 novembre 2018

Demande de subvention au CD26 pour création et montage d’une scène Demande de subvention au CD26 pour la mise en oeuvre d’un AMO-projet de création…
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Compte-rendu du Conseil municipal du 28 septembre 2018

Compte-rendu du Conseil municipal du 28 septembre 2018

Le compte-rendu est accessible sur la page spécifique des comptes rendus des conseils municipaux avec notamment la présentation du rapport annuel de la CCCPS sur…
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Ordre du jour du Conseil municipal du 28 septembre 2018

Ordre du jour du Conseil municipal du 28 septembre 2018

1. Périmètre de délimitation des Abords (PDA) 2. Décisions modificatives au budget général 3. Décisions modificatives au budget eau et assainissement 4. Modification du tableau…
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Ordre du jour du conseil municipal du 6 juillet 2018

Ordre du jour du conseil municipal du 6 juillet 2018

1. Décision modificative n° 1 Budget lotissement 2. Schéma général d’eau potable – choix du prestataire 3. Schéma général d’assainissement – choix du prestataire 4….
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Compte-rendu du conseil municipal du 18 mai 2018

Compte-rendu du conseil municipal du 18 mai 2018

Le compte-rendu intégral du conseil municipal du 18 mai 2018 est accessible sur la page spécifique (la version définitive sera votée lors du conseil municipal…
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Ordre du jour du conseil municipal du vendredi 18 mai 2018

Ordre du jour du conseil municipal du vendredi 18 mai 2018

1. Création d’un parking pour la maison médicale – Demande d’ouverture d’une enquête préalable à la Déclaration d’Utilité Publique (DUP), portant mise en compatibilité du…
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Synthèse du conseil municipal du 2 février 2018

Synthèse du conseil municipal du 2 février 2018

Le vendredi 2 février, le conseil municipal a délibéré sur les points suivants notamment le point 11 qui clôt l’opération « Lotissement du Grand Cèdre » avec…
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Ordre du jour du conseil municipal du 2 février 2018

Ordre du jour du conseil municipal du 2 février 2018

1 – Décision de reprise des concessions en état d’abandon – modification tableau des concessions 2 – Nouveau tarif du marché 3 – Bail emphytéotique…
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Ordre du jour du conseil municipal du 15 décembre 2017

Ordre du jour du conseil municipal du 15 décembre 2017

Conseil municipal, à 20h, vendredi 15 décembre 2017, salle du conseil 1. Décision de reprise des concessions en état d’abandon 2. Nouveau règlement du marché…
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route de la gare Saillans

Ordre du jour du conseil municipal du 10 novembre 2017

1. Délégation de compétence du conseil municipal au Maire 2. Acquisition de la parcelle section AB n° 924 et 926 p situées au lieu-dit La…
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Ordre du jour du conseil municipal du 12 octobre 2017

Ordre du jour du conseil municipal du 12 octobre 2017

Ordre du jour du conseil municipal du 12 octobre, à 19h, salle du conseil 1. Décisions modificatives budget général 2. Mandat spécial – déplacements élus…
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Ordre du jour du conseil municipal du 22 septembre 2017

Ordre du jour du conseil municipal du 22 septembre 2017

Salle du conseil, à 20h 1. Désignation du nombre d’adjoints 2. Élection d’un 3e adjoint au Maire 3. Montant des indemnités de fonction du maire…
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Ordre du jour du conseil municipal du 7 juillet 2017

Ordre du jour du conseil municipal du 7 juillet 2017

Un ordre du jour bientôt fourni : 1. Rapport annuel 2016 sur la qualité du service d’eau potable (RPQS) 2. Décisions modificatives au budget général…
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Ordre du jour du Conseil Municipal du 12 avril 2017

Ordre du jour du Conseil Municipal du 12 avril 2017

1 Taux de fiscalité 2017 2 Compte administratif budget général et affectation du résultat 3 Compte administratif budget eau/assainissement et affectation du résultat 4 Compte…
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Compte-rendu du conseil municipal du 10 mars 2017

Compte-rendu du conseil municipal du 10 mars 2017

Un conseil municipal très technique avec notamment 2 autorisations de passation de marché : celle de la révision du Plan Local d’Urbanisme avec l’offre de Jam…
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Ordre du jour du conseil municipal du 10 mars 2017

Ordre du jour du conseil municipal du 10 mars 2017

1 Convention de prise en charge partielle du montant de redevance des Diagnostics ANC entre le SIGMA et la Commune de Saillans 2 Demande de…
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Compte-rendu du conseil municipal du 20 janvier 2017

Compte-rendu du conseil municipal du 20 janvier 2017

Le compte-rendu du conseil municipal du 20 janvier 2017 est accessible sur la page Comptes rendus des conseils municipaux avec notamment la délibération pour le plan…
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Ordre du jour du conseil municipal du 20 janvier

Ordre du jour du conseil municipal du 20 janvier

Ordre du jour du Conseil municipal du 20 janvier 2017, à 20h, salle du Conseil. 1 Refus du transfert de la compétence PLU à la…
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Compte-rendu du conseil municipal du 4 novembre 2016

Compte-rendu du conseil municipal du 4 novembre 2016

Le compte-rendu du conseil municipal du 4 novembre 2016 est disponible sur la page des comptes rendus. Petit résumé rapide : arrivée d’un nouveau conseiller…
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Ordre du jour du conseil municipal du 4 novembre 2016

Ordre du jour du conseil municipal du 4 novembre 2016

Le conseil municipal aura lieu le vendredi 4 novembre à 20h. 1 Nouveau Conseiller municipal 2 Désignation des membres du CCAS 3 Modification du tableau…
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Les dates des prochains réunions municipales

Les dates des prochains réunions municipales

Attention, le comité de pilotage prévu le 27 octobre est annulé. Notez les dates des prochaines réunions des 3 prochains mois : comités de pilotage, conseils municipaux…
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Conseil municipal du vendredi 16 septembre 20H

Conseil municipal du vendredi 16 septembre 20H

L’équipe municipale tient à s’excuser du retard pris pour publier l’ordre du jour du conseil municipal. Cette semaine n’a pas été de tout repos. Notre…
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Compte-rendu du conseil municipal du 8 juillet

Compte-rendu du conseil municipal du 8 juillet

Le compte-rendu du conseil municipal du 8 juillet est maintenant disponible sur la page des comptes rendus, avec notamment la vente des derniers lots du…
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Ordre du jour du conseil municipal du 8 juillet 2016

Ordre du jour du conseil municipal du 8 juillet 2016

1 Vente Lot 7 Lotissement Grand Cèdre 2 Vente Lots 5 et 6 Lotissement Grand Cèdre 3 Convention financière Commune de Saillans/SIVU Les enfants du…
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Ordre du jour du conseil municipal du 27 mai 2016

Ordre du jour du conseil municipal du 27 mai 2016

Voici l’ordre du jour du conseil municipal qui se tiendra à 20h : 1 Vente Lot 11 Lotissement Grand Cèdre 2 Autorisation passation marché de…
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Ordre du jour du Conseil municipal du 29 avril 2016

Ordre du jour du Conseil municipal du 29 avril 2016

1 Vente lot 11 Grand Cèdre 2 Vente lots 5, 6 et 7 Grand Cèdre 3 Vente lot 8 Grand Cèdre 4 SDED adhésion compétence…
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budget primitif 2016 mairie de saillans

Compte-rendu du conseil municipal du 18 mars 2016

Le compte-rendu du conseil municipal du 18 mars 206 est disponible en téléchargement. Le budget primitif 2016 (budget général et eau/assainissement) a été adopté… Montant…
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Ordre du jour du Conseil municipal du 5 février

Ordre du jour du Conseil municipal du 5 février

Voici l’ordre du jour du conseil municipal qui aura lieu le vendredi 5 février 2016. 1 Définition du prix de vente des lots du lotissement…
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Ordre du jour conseil municipal du 18 décembre 2015

Ordre du jour conseil municipal du 18 décembre 2015

Vendredi 18 décembre 2015 à 20 h 00 (salle du conseil municipal). L’ordre du jour de cette séance est constitué des points suivants : 1…
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