Ordre du jour du Conseil Municipal du 12 avril 2017

Ordre du jour du Conseil Municipal du 12 avril 2017

1 Taux de fiscalité 2017 2 Compte administratif budget général et affectation du résultat 3 Compte administratif budget eau/assainissement et affectation du résultat 4 Compte…

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Compte-rendu du conseil municipal du 10 mars 2017

Compte-rendu du conseil municipal du 10 mars 2017

Un conseil municipal très technique avec notamment 2 autorisations de passation de marché : celle de la révision du Plan Local d’Urbanisme avec l’offre de Jam…

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Ordre du jour du conseil municipal du 10 mars 2017

Ordre du jour du conseil municipal du 10 mars 2017

1 Convention de prise en charge partielle du montant de redevance des Diagnostics ANC entre le SIGMA et la Commune de Saillans 2 Demande de…

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Compte-rendu du conseil municipal du 20 janvier 2017

Compte-rendu du conseil municipal du 20 janvier 2017

Le compte-rendu du conseil municipal du 20 janvier 2017 est accessible sur la page Comptes rendus des conseils municipaux avec notamment la délibération pour le plan…

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Ordre du jour du conseil municipal du 20 janvier

Ordre du jour du conseil municipal du 20 janvier

Ordre du jour du Conseil municipal du 20 janvier 2017, à 20h, salle du Conseil. 1 Refus du transfert de la compétence PLU à la…

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Compte-rendu du conseil municipal du 4 novembre 2016

Compte-rendu du conseil municipal du 4 novembre 2016

Le compte-rendu du conseil municipal du 4 novembre 2016 est disponible sur la page des comptes rendus. Petit résumé rapide : arrivée d’un nouveau conseiller…

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Ordre du jour du conseil municipal du 4 novembre 2016

Ordre du jour du conseil municipal du 4 novembre 2016

Le conseil municipal aura lieu le vendredi 4 novembre à 20h. 1 Nouveau Conseiller municipal 2 Désignation des membres du CCAS 3 Modification du tableau…

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Les dates des prochains réunions municipales

Les dates des prochains réunions municipales

Attention, le comité de pilotage prévu le 27 octobre est annulé. Notez les dates des prochaines réunions des 3 prochains mois : comités de pilotage, conseils municipaux…

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Conseil municipal du vendredi 16 septembre 20H

Conseil municipal du vendredi 16 septembre 20H

L’équipe municipale tient à s’excuser du retard pris pour publier l’ordre du jour du conseil municipal. Cette semaine n’a pas été de tout repos. Notre…

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Compte-rendu du conseil municipal du 8 juillet

Compte-rendu du conseil municipal du 8 juillet

Le compte-rendu du conseil municipal du 8 juillet est maintenant disponible sur la page des comptes rendus, avec notamment la vente des derniers lots du…

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Ordre du jour du conseil municipal du 8 juillet 2016

Ordre du jour du conseil municipal du 8 juillet 2016

1 Vente Lot 7 Lotissement Grand Cèdre 2 Vente Lots 5 et 6 Lotissement Grand Cèdre 3 Convention financière Commune de Saillans/SIVU Les enfants du…

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Ordre du jour du conseil municipal du 27 mai 2016

Ordre du jour du conseil municipal du 27 mai 2016

Voici l’ordre du jour du conseil municipal qui se tiendra à 20h : 1 Vente Lot 11 Lotissement Grand Cèdre 2 Autorisation passation marché de…

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Ordre du jour du Conseil municipal du 29 avril 2016

Ordre du jour du Conseil municipal du 29 avril 2016

1 Vente lot 11 Grand Cèdre 2 Vente lots 5, 6 et 7 Grand Cèdre 3 Vente lot 8 Grand Cèdre 4 SDED adhésion compétence…

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budget primitif 2016 mairie de saillans

Compte-rendu du conseil municipal du 18 mars 2016

Le compte-rendu du conseil municipal du 18 mars 206 est disponible en téléchargement. Le budget primitif 2016 (budget général et eau/assainissement) a été adopté… Montant…

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Ordre du jour du Conseil municipal du 5 février

Ordre du jour du Conseil municipal du 5 février

Voici l’ordre du jour du conseil municipal qui aura lieu le vendredi 5 février 2016. 1 Définition du prix de vente des lots du lotissement…

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Ordre du jour conseil municipal du 18 décembre 2015

Ordre du jour conseil municipal du 18 décembre 2015

Vendredi 18 décembre 2015 à 20 h 00 (salle du conseil municipal). L’ordre du jour de cette séance est constitué des points suivants : 1…

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Ordre du jour du conseil municipal du 6 novembre 2015

Ordre du jour du conseil municipal du 6 novembre 2015

1 Refinancement du prêt n » AR196383000 – travaux rues Lambert/lllaire 2 Décisions modificatives au budget eau assainissement (DMn-S) 3 Décisions modificatives au budget général (DM…

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« Conseil Municipal extraordinaire » jeudi 15 octobre à 19h30

« Conseil Municipal extraordinaire » jeudi 15 octobre à 19h30

Ordre du jour unique : Refus Restitution de la compétence périscolaire auprès des communes de l’ex Pays de Saillans. Précisions importantes : Le périscolaire continue…

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Ordre du jour du conseil municipal du 4 septembre 2015

Ordre du jour du conseil municipal du 4 septembre 2015

Voici les points de l’ordre du jour du Conseil municipal de Saillans du vendredi 4 septembre 2015 à 20 : 1 Ouverture de crédits sur…

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Ordre du jour du Conseil municipal du 10 juillet 2015

Ordre du jour du Conseil municipal du 10 juillet 2015

Voici les points de l’ordre du jour du Conseil municipal de Saillans du vendredi 10 juillet 2015 à 20 : 1 Décision modificative n°l Budget…

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Ordre du jour Conseil Municipal du 21 mai 2015

Ordre du jour Conseil Municipal du 21 mai 2015

1 Nouveau tableau du conseil municipal 2 Projet de bâtiment technique communal – demande de subventions 3 Projet de bâtiment technique communal – vente et…

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Ordre du jour du Conseil Municipal du 3 avril 2015

Ordre du jour du Conseil Municipal du 3 avril 2015

1 Taux de fiscalité 2015 2 Compte administratif budget général et affectation du résultat Partager la publication « Ordre du jour du Conseil Municipal du 3…

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Budget municipal primitif  2015 présenté au conseil municipal du 3 avril

Budget municipal primitif 2015 présenté au conseil municipal du 3 avril

Découvrez ci-après le budget primitif 2015 qui a été présenté lors du conseil municipal du 3 avril 2015 à 20h. Une réunion publique de présentation…

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Ordre du jour du conseil municipal du vendredi 5 mars à 20h

Ordre du jour du conseil municipal du vendredi 5 mars à 20h

1.    Saisie du conseil général – demande de subvention pour le projet de bâtiment technique 2.    Création d’une « goutte d’eau » Façade ouest de…

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Conseil municipal du 26 février

Conseil municipal du 26 février

Conseil municipal extraordinaire à 19h jeudi 26 février 2015 Ordre du jour unique : Demande création d’un syndicat pour la compétence périscolaire Partager la publication…

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Ordre du jour - Conseil Communautaire du 29 janvier 2015

Ordre du jour – Conseil Communautaire du 29 janvier 2015

Ordre du jour du Conseil Communautaire du jeudi 29 janvier 2015 à 19h, Salle d’animation rurale de Piégros la Clastre 1. Approbation du compte-rendu du…

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Ordre du jour du Conseil municipal du vendredi 9 janvier 2015

Ordre du jour du Conseil municipal du vendredi 9 janvier 2015

Ordre du jour du Conseil municipal du vendredi 9 janvier 2015 à 20h Délégation de compétence du conseil municipal au Maire Désignation Commission d’Appel d’Offre…

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Ordu du jour conseil municipal du 5 décembre 2014

Ordu du jour conseil municipal du 5 décembre 2014

Nomination nouveaux conseillers municipaux suite démission Validation du compte-rendu du conseil municipal du 07/11/2014 Désignation membres CCAS Décisions modificatives 9, 10 et 11 Modification du…

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Ordre du jour du Conseil municipal du 7 novembre 2014

Ordre du jour du Conseil municipal du 7 novembre 2014

1) Nomination nouveaux conseillers municipaux suite démissions 2) Validation du compte rendu du conseil municipal du 03/10/2014 3) Décisions modificatives 5, 6, 7 et 8…

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